Les institutions judiciaires étaient une partie importante du système juridique de la Chine ancienne. L’ancien système juridique chinois se caractérisait par « l’unité des lois et l’indiscernabilité du droit civil et du droit pénal ». Les activités judiciaires dans la Chine ancienne avaient également leur propre mode de fonctionnement et leurs propres règles. Nous pouvons utiliser les documents historiques pour comprendre la construction du système judiciaire de la Chine ancienne et pour restaurer autant que possible l’apparence des activités judiciaires de la Chine ancienne. Cet ouvrage tente d’utiliser la méthodologie du droit procédural moderne pour interpréter et analyser les matériaux historiques dans l’espoir d’établir un système complet du système judiciaire antique.

L’ouvrage se compose en général de deux grandes parties. La première, qui correspond à la partie générale du droit procédural moderne, couvre les sujets suivants : Organisation de la justice, Régime de surveillance, Mesures coercitives, Régime de la preuve etc. La deuxième partie couvre les différentes étapes de l’activité contentieuse complète et du système procédural qui lui est associé, notamment Compétence, Jugement, Voies de recours, Exécution des jugements, Régime Pénitentiaire et Régime de la procédure civile.

About the Author
Chen Guangzhong est professeur émérite et ancien président de l’Université chinoise de sciences politiques et de droit. Il était auparavant vice-président de la Chinese Law Society et membre consultatif expert de la Cour populaire suprême et du Parquet populaire suprême. Il est aujourd’hui membre et responsable du département juridique du comité des sciences sociales du ministère de l’éducation, rédacteur en chef du volume juridique de l’Encyclopédie de Chine (troisième édition) et président du comité académique du Centre d’innovation collaborative de la civilisation judiciaire.